Souvent éclipsé par la notoriété de l'assurance-vie, le contrat de capitalisation est pourtant un instrument patrimonial incontournable pour diversifier son épargne et optimiser sa fiscalité.
Bien maîtrisé, le contrat de capitalisation est un levier discret mais redoutablement efficace pour les investisseurs avertis.
À l'assurance-vie
Transmission
Continuité patrimoniale
SCI, holdings
Trésorerie
Placement performant
Fonds euros, UC
Fiscalité
Même régime que AV
Conservée
Héritiers
Reprennent le contrat
Le contrat de capitalisation reprend tous les avantages financiers et fiscaux de l'assurance-vie.
Sur le plan fiscal et financier, un contrat de capitalisation fonctionne comme une assurance-vie.
Continuité patrimoniale
Contrairement à l'assurance-vie, le contrat de capitalisation ne s'éteint pas au décès.
Il entre dans l'actif successoral et se transmet aux héritiers avec son antériorité fiscale.
Pas d'abattement de 152 500 € par bénéficiaire, mais continuité fiscale intéressante.
Transmission classique
L'assurance-vie permet de désigner librement des bénéficiaires (même en dehors de la famille).
Le contrat de capitalisation ne comporte pas de clause bénéficiaire.
Transmission selon les règles classiques de la succession.
LA grande différence
Une SCI à l'IS ou une société patrimoniale peut souscrire un contrat de capitalisation.
Ce qui en fait un outil de placement de trésorerie idéal pour les structures familiales.
Accessible aux sociétés : SCI, holdings patrimoniales, sociétés à l'IS.
Outil de transmission hors succession, très souple
Outil de continuité patrimoniale, transmissible et accessible aux sociétés
Une SCI à l'IS peut souscrire un contrat de capitalisation pour placer sa trésorerie.
Fonds euros, UC, SCPI, produits structurés
Amortissement des parts de SCPI, réintégration progressive
Que des liquidités laissées sur un compte courant
Exemple : une SCI familiale à l'IS détient 300 000 € de trésorerie suite à une vente immobilière.
Plutôt que de laisser dormir ces fonds sur un compte bancaire faiblement rémunéré, elle les place dans un contrat de capitalisation, diversifié entre fonds euros et SCPI.
Résultat : un rendement net supérieur, avec une gestion souple et adaptée à l'horizon patrimonial.
Les héritiers reprennent le contrat tel quel
SCI, holdings, sociétés à l'IS
En complément de l'assurance-vie
Pour les sociétés patrimoniales
À la transmission, contrairement à l'assurance-vie
Comme tout autre actif
Certains investisseurs passent à côté de son intérêt stratégique
Dans une stratégie globale, sinon usage peut sembler redondant avec une assurance-vie
Assure une transmission optimisée grâce à l'abattement de 152 500 € par bénéficiaire.
Permet aux héritiers de continuer à profiter de l'antériorité fiscale du contrat (abattement 4 600 €/9 200 € après 8 ans).
Les investisseurs souhaitant diversifier leurs enveloppes fiscales
Les familles qui veulent assurer une continuité patrimoniale sans perdre l'antériorité fiscale
Les sociétés patrimoniales (SCI à l'IS, holdings) qui cherchent un placement de trésorerie performant
L'outil phare de la transmission hors succession
Un instrument de continuité patrimoniale et d'investissement sociétaire
Pour savoir comment intégrer un contrat de capitalisation dans votre stratégie patrimoniale ou dans la trésorerie de votre société.
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