Souvent éclipsé par la notoriété de l'assurance-vie, le contrat de capitalisation est pourtant un instrument patrimonial incontournable pour diversifier son épargne et optimiser sa fiscalité.
Bien maîtrisé, le contrat de capitalisation est un levier discret mais redoutablement efficace pour les investisseurs avertis.
À l'assurance-vie
Transmission
Continuité patrimoniale
SCI, holdings
Trésorerie
Placement performant
Fonds euros, UC
Fiscalité
Même régime que AV
Conservée
Héritiers
Reprennent le contrat
Le contrat de capitalisation reprend tous les avantages financiers et fiscaux de l'assurance-vie.
Sur le plan fiscal et financier, un contrat de capitalisation fonctionne comme une assurance-vie.
Assurance-vie
Outil de transmission hors succession, très souple
Contrat de Capitalisation
Outil de continuité patrimoniale, transmissible et accessible aux sociétés
Contrairement à l'assurance-vie, le contrat de capitalisation ne s'éteint pas au décès. Il entre dans l'actif successoral et se transmet aux héritiers avec son antériorité fiscale.
L'assurance-vie permet de désigner librement des bénéficiaires. Le contrat de capitalisation ne comporte pas de clause bénéficiaire.
Une SCI à l'IS ou une société patrimoniale peut souscrire un contrat de capitalisation, ce qui en fait un outil de placement de trésorerie idéal.
Une SCI à l'IS peut souscrire un contrat de capitalisation pour placer sa trésorerie.
Fonds euros, UC, SCPI, produits structurés
Amortissement des parts de SCPI, réintégration progressive
Que des liquidités laissées sur un compte courant
Contexte
Exemple : une SCI familiale à l'IS détient 300 000 € de trésorerie suite à une vente immobilière.
Stratégie
Plutôt que de laisser dormir ces fonds sur un compte bancaire faiblement rémunéré, elle les place dans un contrat de capitalisation, diversifié entre fonds euros et SCPI.
✓ Résultat : un rendement net supérieur, avec une gestion souple et adaptée à l'horizon patrimonial.
Monsieur A, 68 ans, détient 400 000 € répartis entre assurance-vie et liquidités
Souplesse fiscale identique à l'assurance-vie
Transmissibilité avec conservation de l'antériorité fiscale
Les héritiers reprennent le contrat tel quel
Adapté aux personnes morales
SCI, holdings, sociétés à l'IS
Diversification patrimoniale
En complément de l'assurance-vie
Outil de trésorerie performant
Pour les sociétés patrimoniales
Pas d'abattement 152 500 €
À la transmission, contrairement à l'assurance-vie
Soumis aux droits de succession
Comme tout autre actif
Moins connu que l'assurance-vie
Certains investisseurs passent à côté de son intérêt stratégique
Nécessite une bonne anticipation
Dans une stratégie globale, sinon usage peut sembler redondant avec une assurance-vie
Le contrat de capitalisation est l'outil idéal pour :
Nos experts vous accompagnent pour définir la meilleure stratégie patrimoniale en combinant assurance-vie et contrat de capitalisation, ou pour optimiser la trésorerie de votre société.
